Conseil Municipal du 1er octobre 2026 à 19h00

Publiée le 25 Sept. 2026
info guenange
  1. Communications
  2. Approbation du procès-verbal du 2 juillet 2026
  3. Délégation consentie au maire par le Conseil Municipal – Renouvellement compte à terme
  4. Solde subventions associations sportives
  5. Subvention Pass Culture - Guénange Culture'Libre – 2025-2026 -Les Arpèges
  6. Subventions exceptionnelles – Evènements Estivales 2025
  7. Subvention exceptionnelle – Les amis de Laer
  8. Mandat spécial pour la participation à la rencontre des élus de Laer
  9. Convention de mandat pour l'établissement et l'émission de la facturation par l'ONF pour des recettes issues des ventes de bois
  10. Refacturation à la société LINGENHELD pour VIVEST des consommations d'électricité liées au chantier de l'ex-école élémentaire Saint-Matthieu
  11. Aménagement de sécurité – Sollicitation AMISSUR 2026
  12. Marché travaux divers de voirie 2026-2028 – Accord cadre à bons de commande
  13. Tarif salle des salles communales – Maison de Services et de Santé
  14. Les modalités de mise en oeuvre de l'action sociale au sein de la ville
  15. Avenant à la convention de mise à disposition du service de Police Municipale
  16. Demande d'enregistrement ICPE pour la déchèterie communautaire
  17. Adoption du règlement intérieur de la chambre funéraire communale
  18. Adoption du règlement intérieur du cimetière communal
  19. Adoption des tarifs du cimetière et de la chambre funéraire communale de Guénange
  20. Divers