Droits et démarches associations
Sport
Sport : Pratique sportive, Règles spécifiques de sécurité, Rassemblements sportifs...
Pratique sportive
Règles spécifiques de sécurité
Rassemblements sportifs
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Savoir s'il faut un certificat médical pour faire du sport
Simulateur
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Demande ou renouvellement d'autorisation d'usage à des fins thérapeutiques (AUT) de substances dopantes
Formulaire
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Demande d'homologation d'un circuit
Formulaire - Cerfa n°15849*01
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Déclaration d'une manifestation sportive motorisée non chronométrée sur la voie publique
Formulaire - Cerfa n°15848*01
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Vous voulez suspendre temporairement vos activités à votre centre de sport
Modèle de document
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Savoir si un médicament contient une substance interdite
Outil de recherche
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Demander l'échange de votre coupon sport
Téléservice
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Portail de déclaration des éducateurs sportifs (en ligne)
Téléservice
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Faire une déclaration d'éducateur sportif (par courrier)
Formulaire - Cerfa n°12699*03
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Se renseigner sur les qualifications d'un éducateur sportif
Outil de recherche
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Rechercher un équipement, un site ou un espace sportif
Téléservice
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Demande d'information relative à la réglementation des équipements sportifs
Formulaire
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Télé-déclaration d'un équipement sportif
Téléservice
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Fiche de signalement et d'enquête accident ou incident grave dans un établissement physique d'activité physique et sportive (EAPS)
Formulaire - Cerfa n°15796*02
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Recensement des équipements et sites sportifs
Outil de recherche
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Rechercher une structure sportive accessible aux personnes handicapées
Outil de recherche
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Rechercher un club affilié à la Fédération française des sports adaptés (FFSA)
Outil de recherche
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Rechercher un club affilié à la Fédération française handisport
Outil de recherche
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S'informer sur la réglementation de la navigation de plaisance et des loisirs nautiques
Outil de recherche
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Opération "J'apprends à nager"
Ministère chargé des sports
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Les salles de sport et centres de remise en forme
Institut national de la consommation (INC)
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Les coupons sport
Agence nationale des chèques-vacances (ANCV)
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Réglementation applicable aux éducateurs sportifs
Ministère chargé des sports
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Réglementation applicable aux établissements d'activités physiques ou sportives
Ministère chargé des sports
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Parcours acrobatique en hauteur
Ministère chargé de l'économie
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Sports à contraintes particulières : cadre réglementaire spécifique
Legifrance
